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Jeudi 7 décembre 2017 : Conseil communautaire

Publication le Lundi 04/12/2017

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à la Maison de l’Education Populaire (école Blanchard-Caussat), rue Frangi et Ortéga, 1er étage à Saint-Affrique, JEUDI 7 DECEMBRE 2017 à 20 heures 30


ORDRE DU JOUR

01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 10 OCTOBRE 2017,

02. SUPPRESSION D’UN POSTE D’INGENIEUR PRINCIPAL,  

03. CREATION DE TROIS EMPLOIS D’ADJOINT D’ANIMATION A TEMPS COMPLET,      

04. MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI A TEMPS NON COMPLET, 

05. DELIBERATION FIXANT LA NATURE ET LA DUREE DES AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCES,       

06. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES COLLECTIVITES DU COMITE TECHNIQUE

COMMUN,           

07. MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS DES SUJETIONS DE

L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL,

08. DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE BUDGET GENERAL,        

09. DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE BUDGET ANNEXE ABATTOIR,       

10. DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE BUDGET ANNEXE ZONES,             

         11. GROUPEMENT DE COMMANDE EQUIPEMENTS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS,   

12. GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LES CC DE MILLAU ET LARZAC VALLEES POUR L’ACQUISITION DE

STATION DE LAVAGE ET D’ENTRETIEN DE VTT,              

13. PARCOURS ACROBATIQUE AMENAGEMENT DU PUMPTRACK ET CAGES CROSFIT DEMANDE DE

 SUBVENTION LEADER ET APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT,   

14. AGRANDISSEMENT ET AMENAGEMENT DU POLE PETITE ENFANCE DEMANDE DE SUBVENTION LEADER ET APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT,         

15. VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE ENFANCE JEUNESSE 2016 A LA CC MONTS RANCE ET

ROUGIERS,           

16. POINT SUR LES STATUTS AU 1ER JANVIER 2018,

17. TRANSFERT COMPETENCE POLITIQUE ET LOGEMENT DE LA VILLE,

18. TRANSFERT COMPETENCE CREATION ET GESTION DES MAISONS DE SERVICE AUX PUBLICS,

19. ACQUISITION D’UN BATIMENT APPARTENANT A LA SEM ABATTAGE ET DECOUPE,

20. PRESENTATION DU PROJET DE PAPI D’INTENTION TARN-DOURDOU-RANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME CONCERNANT LA PERIODE 2018-2020,

21. COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES,

22. PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL,

23. FONDS DE CONCOURS OPERATION CŒUR DE VILLAGE COMMUNE DE SAINT-JUERY,

         24. ECOLE DE L’EAU TARIFICATION,

         25. POINT SUR LA SORTIE DES TROIS COMMUNES,

         26. QUESTIONS DIVERSES.



defaut
La MEp accueillera le conseil communautaire 
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