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Lundi 12 février 2018 : conseil communautaire à 20 h 30 à la MEP

Publication le Mercredi 07/02/2018

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à la maison de l’éducation populaire (école Blanchard-Caussat), rue Frangi et Ortéga, 1er étage à Saint-Affrique,  lundi 12 février 2018 à 20 h 30


 

ORDRE DU JOUR

- Approbation du PV de la séance du 7 décembre 2017,

- Approbation du PV de la séance du 19 décembre 2017,

- Débat d'orientations budgétaires,

- Attributions de compensation provisoires,

- Définition de l'intérêt communautaire en matière d'action sociale,

- Définition de l'intérêt communautaire en matière d'action sociale : intégration de la compétence

 "Mise à disposition de locaux pour l'accueil de jour"

- Création du Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont

- Désignation des délégués  de la communauté de communes au Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont,

- Désignation des délégués  de la communauté de communes  au Syndicat mixte des bassins du Cernon et du Soulzon (SMCS),

- Désignation des délégués de la communauté de communes au Syndicat mixte de la Vallée  du Rance,

- Convention de gestion de la maison de service au public,

- Convention de mandat antenne de la maison de santé de Réquista à Coupiac,

- Convention avec Aveyron Initiative

- Création de poste,

- Demande de DETR pour la réalisation d’un accueil de jour Alzheimer

- Pole de pleine nature : Opération collaborative "Destination pêche",

- Désaffectation de la parcelle AM 469,

- Questions diverses



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