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Le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-AFFRIQUE se réunira, à la MEP, Maison de l’éducation populaire, rue Frangi et Ortéga, JEUDI 23 MAI 2019 à 20 h 30.

ORDRE DU JOUR :

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2019,

2 - Adhésion du Syndicat Intercommunal d'AEP de la Vallée du Cérou au Syndicat Mixte des Eaux du Levézou Ségala,

3 - Suppression et création de postes,

4 - Demande dispositif régional en faveur du soutien à l'accueil des réfugiés statutaires ou bénéficiant de la protection subsidiaire et des demandeurs d'asile en Région Occitanie,

5 - Tarifs centre équestre nouvelles prestations,

6 - Répartition des subventions aux associations,

7 - Modification du règlement du service assainissement et des tarifs régie,

8 - Subvention SMCH,

9 - Vente de terrain Moulin du Juge dans le cadre de la 3ème tranche des sentiers patrimoniaux et de l'eau de la Communauté de Communes,

10 - Echange de terrain Moulin du Juge dans le cadre de la 3ème tranche des sentiers patrimoniaux et de l'eau de la Communauté de Communes,

11 - Vente et cession dans le cadre du déplacement du chemin rural à Couhoux dans le cadre de la 3ème tranche des sentiers patrimoniaux et de l'eau de la Communauté de Communes,

12 - Désaffection chemins ruraux déclassement domaine public classement domaine public,

13 - Avenant à la convention instruction des autorisations d'urbanisme Commune de Tournemire,

14 - Motion appel des coquelicots,

15 - Compte rendu des décisions prises par le Maire en matière de marchés publics,

16 - Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire,

17 - Questions diverses.