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Le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-AFFRIQUE s'est réuni, à la maison de l’éducation populaire, rue Frangi et Ortéga.

Article modifié le 10 juillet 2019 ( P.V.)

ORDRE DU JOUR :

 

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2019,

2 – Demande de labellisation Point Info Jeunesse,

3 – Temps de travail des agents pris en compte dans le cadre de l’accompagnement d’enfants sur un séjour avec nuitée,

4 – Souscription d’un emprunt,

5 – Convention pré-opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Occitanie pour l’impasse Carnot,

6 – Modification du règlement de l’opération « façades »,

7 – Modification de la participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC),

8 – Mise à disposition de toitures de bâtiments publics pour l’équipement d’installations solaires photovoltaïques,

9 – Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire,

10 – Questions diverses.