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Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira, à la MEP,  maison de l’éducation populaire, rue Frangi et Ortéga, 1er étage à Saint-Affrique

  • article actualisé le 05/03/2020 (CR)


 

Ordre du jour :

 

01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 21 JANVIER 2020

02. BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

03. APPROBATION DES DIFFERENTS COMPTES DE GESTION

04. APPROBATION DES DIFFERENTS COMPTES ADMINISTRATIFS

05. AFFECTATION DES RESULTATS

06. BUDGETS PRIMITIFS 2020

07. ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE POUR L'AMENAGEMENT DU CENTRE SOCIAL LE QUAI

08. DEMANDE DE SUBVENTION "CREATION ACCES Z.A. DU MIALAGUET"

09. POLE NATURE 2016-2020 DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE TRAIL ET VTT SUR LE TERRITOIRE DU POLE : APPROBATION DE L'OPERATION CHEF DE FILE ET PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

10. POLE NATURE 2016-2020 DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE TRAIL ET VTT SUR LE TERRITOIRE DU POLE / PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL / PARTIE PORTE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ST AFFRICAIN

11. ADHESION A LA CHARTE REGIONALE "OBJECTIF ZERO PHYTO"

12. APPEL A PROJET REGIONAL "ZERO PHYTO"

13. RENOVATION ENERGETIQUE BATIMENT OCCITAN - DELIBERATION DE PRINCIPE

14. PARTICIPATION EMPLOYEUR PREVOYANCE

15. QUESTIONS DIVERSES