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Le Conseil Municipal de la ville de Saint-Affrique se réunira MARDI 10 NOVEMBRE à 18 heures à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique


 

ORDRE DU JOUR :

 

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2020,

2 - Autorisation fonction Président et Président Directeur Général SEML SACA,

3 - Désignation des représentants de la Commune à la SEML Causses Energia,

4 - Désignation des représentants de la Commune à la Caisse des Ecoles,

5 - Adhésion et désignation d'un représentant auprès d'Aveyron Ingénierie,

6 - Adhésion au service d'archivage,

7 - Mise à jour délibération RIFSEEP,

8 - Remboursement des frais des élus,

9 - Admissions en non-valeur sur le budget de la Commune,

10 - Admissions en non-valeur sur le budget de l'Assainissement,

11 - Admissions en non-valeur sur le budget Cimetières,

12 - Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de St-Jean d'Alcapiès - protocole,

13 - Garantie d'emprunt SEML SACA,

14 - Activités commerciales - exonération COVID,

15 - Décisions budgétaires modificatives sur le budget de la Commune,

16 - Décisions budgétaires modificatives sur le budget annexe Assainissement,

17 - Rapport sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif,

18 - Avis sur la demande d'enregistrement ICPE du projet de déchetterie intercommunale,

19 - Aménagement forestier des forêts de la Commune de Saint-Affrique,

20 - Renouvellement du bail avec TDF pour la location de la parcelle EI 142 à Peyralbe,

21 - Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire,

22 - Questions diverses.