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Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons se réunira à 18h00  à la Salle des Fêtes de Saint-Affrique,

Ordre du jour :

 

01. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2020

02. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION PLAISANCE LOISIRS

03. DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°5 SUR LE BUDGET GENERAL

04. DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET ANNEXE ZONE DE LAURAS

05. ADMISSION EN NON VALEUR

06. CREATION ET SUPPRESION DE POSTE

07. REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT LIES A L’EXERCICE DU MANDAT COMMUNAUTAIRE

08. MISE A JOUR DE LA DELIBERATION RIFSEEP

09. ADHESION ET DESIGNATION DE REPRESENTANT AUPRES DE L’ADEFPAT

10. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A AVEYRON INGENIERIE

11. ENQUETE PUBLIQUE PLUi

12. PRESENTATION DE L’AVANCEMENT DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES GRANDS CAUSSES

13. RAPPORT DU SYDOM

14. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

15. QUESTIONS DIVERSES