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Communauté de Communes du Saint-Affricain




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Le conseil communautaire aura lieu mercredi 6 juin 2018 à 20 h 30 à la Maison de l'education populaire, rue Frangi et Ortega.

oRDRE DU JOUR

 

01.  Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2018,

02. Création et suppression de poste,

03. Création d'un Comité Technique et d'un CHSCT communs,

04. Composition du Comité Technique et du CHSCT,

05. Proposition de gratification aux jeunes effectuant leur stage de professionnalisation dans le cadre de leur BAFA,

06. Souscription d'un emprunt,

07. Renégociation d'emprunt,

08. Actualisation des taux de la TEOM,

09. Développement de l'intermodalité, usage du vélo sur le Saint-Affricain : plan d'action et demande de subventions,

10. Attribution d'un fonds de concours à la commune de Coupiac pour le projet du RPI concentré à Coupiac "Ecole des Vallons",

11.  Actualisation de la taxe de séjour,

12. Création du Conseil Intercommunal de Surveillance et de Prévention de la Délinquance (C.I.S.P.D.),

13. Convention Vigifoncier Safer,

14. Convention Aveyron Ingénierie pour les actes administratifs,

15. Convention de partenariat "Agir pour nos territoires",

16. Rapport des mandataires de la Seml Saca,

17. Rapport du SYDOM,

18. Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Président,

19. Questions diverses.