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Conseil municipal : lundi 3 novembre 2014

Publication le Jeudi 30/10/2014

Le conseil municipal de Saint-Affrique s'est réuni le lundi 3 novembre à 20 h 30 au caveau de la salle des fêtes.


ORDRE DU JOUR :

1 – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 juillet et 11 septembre 2014,

2 – Rapports annuels des services publics délégués de l’eau et de l’assainissement, consulter ces rapports dans la rubrique projets et réalisations "Environnement", article "eau et assainissement"

3 – Présentation de Véolia sur l’évolution et l’amélioration du réseau d’eau,

4 – SIAH : présentation de la synthèse des études socio-techniques,

5 – Création de poste,

6 – Indemnité représentative de logement des instituteurs,

7 – Présentation des conclusions de l’enquête publique pour la désaffectation et le déclassement d’espaces et de bâtiments publics au Rial,

8 – Présentation des conclusions des enquêtes publiques pour les désaffectations et les déclassements d’un espace public, d’un chemin rural et d’une partie de rue,

9 – Enquête publique pour le déclassement et la désaffectation d’un espace public bd de la Capelle,

10- Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire,

11 - Questions diverses. 



MAIRIE de Saint-Affrique

1 place de l'Hôtel de Ville,  12400 Saint-Affrique
tel : 05 65 98 29 00 - fax : 05 65 49 02 29

Horaires d'ouverture
du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30
le vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 16h30
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