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Le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-AFFRIQUE se réunira, au Caveau de la Salle des Fêtes,

mardi 2 juin 2015 à 20 h 30.

 

mis à jour le 27/05/2015

ORDRE DU JOUR :

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2015,

2 – SEML SACA nomination du Président et Directeur Général,

3 – Convention de mutualisation Direction Générale,

4 – Répartition des subventions aux associations,

5 – Frais de déplacement,

6 – Régularisation cadastrale,

7 – Modification du PLU avec enquête publique,

8 – Motion TAFTA,

9 – Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire,

10 – Questions diverses.