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Le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-AFFRIQUE se réunira, au Caveau de la Salle des Fêtes, le :

MARDI 29 SEPTEMBRE 2015 à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR : 

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 3 août 2015,

2 – Tarifs billetterie programmation municipale 2015-2016,

3 - Demande subvention Région Midi-Pyrénées,

4 – DETR rénovation rue Jean-Moulin,

5 – Décisions budgétaires modificatives sur le budget de la Commune,

6 – Redevance pour occupation du domaine public,

7 – Servitude de passage Vailhauzy,

8 – Servitude de passage Touloupy,

9 – Part communale eau et assainissement,

10 – Régularisation cadastrale : acquisition parcelle DS 228,

11 – Ilot Voltaire : demande subvention DATAR,

12 – Demande de subvention travaux assainissement Vailhauzy,

13  – Logements de fonction : Nouveau régime,

14 – Questions diverses.