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Conseil municipal : jeudi 22 octobre 2015

Publication le Vendredi 16/10/2015

Le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-AFFRIQUE s'est réuni, au Caveau de la Salle des Fêtes, le :

JEUDI 22 OCTOBRE 2015 à 18 heures.

mis à jour avec compte-rendu approuvé le 30/11/2015


ORDRE DU JOUR :

1 – Schéma intercommunal,

2 – Participation Amicale du Personnel,

3 – Taxe d’aménagement secteur de Couat,

4 – Cession bâtiment cadastré BI 105,

5 – Demande de subventions suite aux inondations,

6 – Demande DETR évènements exceptionnels,

7 – Décisions budgétaires modificatives sur le budget de la Commune,

8 – Décisions budgétaires modificatives sur le budget de l’assainissement,

9 – Questions diverses.



MAIRIE de Saint-Affrique

1 place de l'Hôtel de Ville,  12400 Saint-Affrique
tel : 05 65 98 29 00 - fax : 05 65 49 02 29

Horaires d'ouverture
du lundi au jeudi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30
le vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 16h30
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