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Conseil Municipal de la Ville de SAINT-AFFRIQUE  au Caveau de la Salle des Fêtes LUNDI 4 AVRIL 2016 à 20 heures 30.

Article mis à jour avec Cr approuvé

ORDRE DU JOUR :

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2016,

2 – Approbation des différents comptes administratifs,

3 – Approbation des différents comptes de gestion,

4 – Affectation des résultats,

5 – Fixation des taux des contributions directes 2016,

6 – Budgets Primitifs 2016,

7 – Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées,

8 - Acquisition parcelle BS 355,

9 - Acquisition parcelle BN 304,

10 - Régularisation foncière : échange des parcelles BI 50 et BI 21,

11 - Acquisition parcelle BY 232 à Vailhauzy,

12 – Questions diverses.