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Conseil municipal : lundi 30 mai 2016

Publication le Lundi 23/05/2016

Le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-AFFRIQUE s'est réuni, au Caveau de la Salle des Fêtes,

LUNDI 30 MAI 2016 à 20 heures 30.

article mis à jour le 03/01/2017


ORDRE DU JOUR :

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2016,

2 – Création/suppression de postes suite à la C.A.P.,

3 – Accord sur le projet de périmètre de la Communauté de Communes issue de la fusion des Communautés de Communes du Saint-Affricain et des Sept Vallons,

4 – Projet de dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Vallée de la Sorgues,

5 – Adhésion au groupement de commandes « à la carte » de la Communauté de Communes du Saint-Affricain,

6 – Décision d’installation d’un système de vidéo-protection en centre-ville,

7 – Fixation des tarifs d’entrée à l’espace marionnette,

8 – Répartition des subventions aux associations,

9 – Modification opération façades,

10 – Demande de subvention études hydrauliques sur la Sorgues,

11 – Demande de subvention pour des travaux sur la station d’épuration,

12 – Servitude de passage à Vailhauzy,

13 – Fixation du tarif pour l’occupation de l’appartement de l’ancien presbytère protestant,

14 – Fixation du tarif pour l’occupation de la chambre de l’ancien presbytère protestant,

15 – Rapport des mandataires de la Seml Saca pour l’exercice 2014-2015,

16 – Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire,

17 – Questions diverses.



MAIRIE de Saint-Affrique

1 place de l'Hôtel de Ville,  12400 Saint-Affrique
tel : 05 65 98 29 00 - fax : 05 65 49 02 29

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le vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 16h30
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