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Jeudi 27 avril : conseil municipal de Saint-Affrique

Publication le Vendredi 21/04/2017

Le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-AFFRIQUE s'est réuni, à la Maison de l’Education Populaire, rue Frangi et Ortéga, JEUDI 27 AVRIL 2017 à 21 heures.

article mis à jour le 15/05/2017


  ORDRE DU JOUR :

 

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2017,

2 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal,

3 – Désignation d’un Conseiller Communautaire,

4 – Election d’un Conseiller Communautaire,

5 - Rapport des mandataires de la Seml Saca pour l’exercice 2015-2016,

6 – Désignation des représentants au syndicat mixte du CRDA,

7 – Conversion concession cimetière,

8 - Répartition des subventions aux associations,

9 – Délégation de service public pour le chauffage urbain – désignation du délégataire,

10 – Cession terrain chemin du Bois Joly,

11 – Participation pour voirie et réseau St-Vincent,

12 – Taxe d’Aménagement St-Vincent,

13 – Dénomination voie publique,

14 – Proposition de marchés de travaux à groupement de commande avec le SIEDA,

15 – Délégation de la mise en œuvre des actions du pôle de pleine nature,

16 – Questions diverses.

Suite au Conseil Municipal du jeudi 27 avril, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint :

 

  • La délibération d’installation d’un nouveau conseiller municipal ainsi que le tableau du Conseil Municipal, suite à la démission de Monsieur Jacky CARLES.

 Monsieur Jean-Luc JAFFUEL remplace donc M. Jacky CARLES.



MAIRIE de Saint-Affrique

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tel : 05 65 98 29 00 - fax : 05 65 49 02 29

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