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Le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-AFFRIQUE se réunira, à la MEP, MERCREDI 27 NOVEMBRE 2019 à 18 h 30.

ORDRE DU JOUR :

 

- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2019.

- Suppressions et créations d'emplois.

- Compte personnel de formation.

- Mise à jour du régime indemnitaire.

- Décisions budgétaires modificatives sur le budget général de la commune.

- Décisions budgétaires modificatives sur le budget assainissement.

- Budget annexe cimetière - modification de la nomenclature.

- Budget annexe eau - transformation en budget doté d'une autonomie financière.

- Redevance pour occupation du domaine public.

- Convention de partenariat avec la centrale éolienne des Soutets pour la mise en place d'un fonds énergie dans le cadre des mesures compensatoires.

- Travaux rue de Scourdois - Délégation de maîtrise d'ouvrage temporaire pour les travaux d'éclairage public.

- Subvention opération "façades" - Dossier SCI AP IMMOBILIER.

- Avenant concession réseau de chaleur.

- Demande de subvention - Travaux sur l'église de Saint-Affrique en vue de l'installation d'un grand orgue par une association.

- Voies et édifices publics dénomination.

- Arrêt du jumelage avec la ville de Driffield.

- Subvention exceptionnelle association le Lieu-dit.

- Désignation des membres à la commission mixte de mutualisation.

- Ouverture dominicale des commerces.

- Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en matières de marchés publics.

- Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire.

- Questions diverses.